DOMAINE DES TROIS ORATOIRES

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS/CEZE.

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS ORATOIRES

Déposée le 6 mars 1981 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES TROIS ORATOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS/CEZE. - France.

La marque DOMAINE DES TROIS ORATOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES TROIS ORATOIRES est expirée depuis le 6 mars 1991.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : DUC ARNAUD DE CADENET , DOMAINE LES GRES BLANCS , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE LA VIOLETTE , DOMAINE DE LA SAURINE , DOMAINE DE LUBIN , DOMAINE DE LA BARANIERE , DOMAINE DE GEORAND , DOMAINE GARRIGUES LABEAUME , DOMAINE LE COLOMBIER